NOTRE FOND D'ARCHIVES :

UN FONDS RICHE !!!

Les documents conservés aux Archives municipales d’Epernay sont très variés (délibérations du conseil municipal, comptes, recensement, urbanisme, gestion de la ville, Etat civil, cadastre, photos …). Ils s’étalent du XVIème siècle à nos jours mais la continuité chronologique n’est réelle qu’à partir de la période révolutionnaire. L’Ancien-Régime est présent de manière parcellaire (cotes doubles).

La pièce la plus ancienne conservée aux archives municipales d’Epernay est un acte sur parchemin délivré par François Ier en mars 1522 et accordant à la ville trois foires franches. On peut également y trouver quelques sceaux..

ARCHIVES ANTERIEURES A LA REVOLUTION

AA = Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale (1706-1789)

BB = Administration communale (1619-1789)

CC = Finances et contributions (1617-1789)

DD = Biens communaux, Eaux et Forêts, Travaux publics, Voirie (1600-1789)

EE = Affaires militaires (1663-1787)

FF = Justice et police (1578-1779)

GG = Cultes, Registres de baptême, mariages et décès, Instruction publique, Assistance publique (1566-1792)

HH = Agriculture, Industrie, Commerce (1523-1788)

II = Divers (tabellionnages municipaux; dons; cartes et plans) (1721-1789)

ARCHIVES POSTERIEURS A LA REVOLUTION

A = Lois et actes du pouvoir central (1789-1790)

B = Actes de l’administration départementale (1791-1943)

C = Bibliothèque administrative (1914-1919)

D = Administration générale de la commune

1D = Registres de délibérations du conseil (1790-1942)

2D = Actes de l’administration municipale (1807-1963)

3D = Administration de la commune (1790-1980)

4D = Contentieux (1818-1956)

 

E = Etat civil (1761-1971)

F = Population, Economie sociale, Statistique

1F = Population (Recensements, déclarations de domicile) (1566-1954)

2F = Commerce et Industrie (1789-1971)

3F = Agriculture (1802-1963)

4F = Subsistances (1796-1958

6F = Mesures d’exception (1794-1948)

7F = Travail (1864-1967)

 

G = Contributions, Administrations financières

1G = Impôts directs (1792-1961)

2G = Impôts extraordinaires (1802-1813)

3G = Rapport de la commune avec les administrations financières (1805-1939)

 

H = Affaires militaires

1H = Recrutement (1793-1945)

2H = Administration militaire (1777-1966)

3H = Garde nationale et Sapeurs pompiers (1790-1970)

4H = Mesures d’exception et faits de guerre (1793-1953)

I = Police, Hygiène publique, Justice

1I = Police locale (1791-1971)

2I = Police générale (1791-1966)

3I = Justice (1790-1968)

4I = Répression (1810-1948)

5I = Hygiène publique et salubrité (1830-1966)

 

K = Elections et personnel

1K = Elections (1789-1951)

2K = Personnel municipal (1790-1972)

3K = Protocole et distinctions honorifiques (1818-1983)

L = Finances de la commune

1L = Comptabilité (1790-1990)

2L = Revenus et charges de la communes (1790-1963)

M = Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics

1M = Edifices publics (1773-1963)

2M = Edifices du culte et cimetières (1824-1948)

3M = Edifices à usage de service d’assistance et de prévoyance (1884-1951)

4M = Edifices à usage d’établissement d’enseignement, de science et d’art (1773-1968)

5M = Edifices divers (1821-1969)

N = Biens communaux, Terres, Bois, Eaux

1N = Biens communaux (1791-1834)

2N = Bois (1790-1944)

3N = Eaux (1838-1939)

4N = Propriétés et droits divers (1777-1990)

5N = Biens nationaux (1790-1820)

O = Travaux publics, Voirie, Moyens de transport, Régime des eaux

1O = Travaux publics et voirie en général (1776-1966)

2O = Moyens de transport et travaux divers (1874-1964)

3O = Navigation et régime des eaux (1846-1965)

P = Cultes

1P = Culte catholique (1783-1949)

2P = Culte protestant (1787-1945)

3P = Culte israélite (1840-1906)

5P = Période révolutionnaire (1790-1793)

6P = Police des cultes (1903-1945)

Q = Assistance et prévoyance

1Q = Bureau de bienfaisance — Secours d’urgence (1784-1999)

2Q = Œuvres charitables (1812-1970)

3Q = Etablissements hospitaliers — Hospitalisation (1821-1964)

4Q = Institutions diverses (1893-1954)

5Q = Application des lois d’assistance et de prévoyance (1880-1979)

R = Instruction publique, Sciences, Lettres et Arts

1R = Instruction publique (1788-1980)

2R = Sciences, Lettres et Arts (1862-1984)

3R = Sport et tourisme (1873-1979)

S = Divers

1S = Pièces diverses de grand format (1791-1990)

2S = La villa d’Ay (1893-1972)

3S = Inventaire des bâtiments communaux par Mr GALTIER (1931-1933)

ARCHIVES CONTEMPORAINES

W = Il s’agit des fonds en provenance de la municipalité d’Epernay postérieurs à 1980. Seules les délibérations du Conseil municipal ainsi que les comptes de la ville sont consultables